Mentions légales

Informations légales concernant le site FlowPharm

Éditeur du site

Nom commercial : FlowPharm

Raison sociale : SASU FlowPharm

Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)

Siège social : 18 rue des Tilleuls, 42230 Roche-la-Molière, France

Immatriculation : 999 972 201 – RCS Saint-Étienne

Capital social : 1 000 €

Numéro de TVA intracommunautaire : FR40999972201

Contact : [email protected]

Directeur de la publication

M. Benjamin Fournier – Président de la SASU FlowPharm.

Hébergeur – Site Web

Nom : OVH SAS

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Site web : www.ovh.com

Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07

Hébergeur – Base de données

Nom : Amazon Web Services EMEA SARL

Adresse : 38 Avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg, Luxembourg

Site web : www.amazon.com

Téléphone : +352 26 73 30 00

Région d’hébergement : eu-west-3 (Europe, Paris)

Accès au site

Le site https://flowpharm.fr et ses services sont accessibles 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. L’accès s’effectue sous la responsabilité exclusive de l’utilisateur.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site et la plateforme FlowPharm (notamment textes, graphismes, logos, images, icônes, interfaces, bases de données, architecture logicielle, code source, design, documentation et contenus) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de la SASU FlowPharm ou de ses partenaires et concédants.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou modification, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les droits de propriété intellectuelle relatifs à la Plateforme FlowPharm, ainsi que les conditions d’utilisation et de protection applicables, sont détaillés dans nos Conditions Générales d’Utilisation.

Données personnelles

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Cookies

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Responsabilité

FlowPharm s’efforce d’assurer la fiabilité et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir leur exactitude ni leur exhaustivité. L’utilisateur reconnaît utiliser le site et ses services sous sa seule responsabilité.

FlowPharm ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social de la SASU FlowPharm (RCS Saint-Étienne).